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4.2 EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION
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Déjà en place
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A voir
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A mettre en place
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| * Expression documentée de la politique
qualité et des objectifs qualité |
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| * Un manuel qualité |
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| * Les 6 procédures exigées dans la norme |
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* Les docs nécessaires pour assurer :
la planification
le fonctionnement
la maîtrise efficace des processus
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| * Les enregistrements exigés par la norme |
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| * L'étendue de la documentation varie d'un organisme
à un autre et elle peut prendre toute forme ou tout type de support |
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* Le manuel qualité comprend :
le domaine d'application
les procédures exigées ou la référence
à celles-ci
une description des interactions entre les processus
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| Une procédure documentée doit
être établie pour : |
a) approuver les documents
b) revoir, mettre à jour si nécessaire et approuver de
nouveau les docs
c) assurer que les modifs et le statut de la version en vigueur des
docs sont identifiés
d) assurer la disponibilité sur les lieux d'utilisation des versions
pertinentes des docs
e) assurer que les docs restent lisibles et facilement identifiables
f) assurer que les docs d'origine extérieure sont identifiés
et que leur diffusion est maîtrisée
g) empêcher toute utilisation non intentionnelle de docs périmés
* Les enregistrements doivent être établis et conservés
pour apporter la preuve de la conformité aux exigences et fonctionnement
efficace du SMQ
* Les enregistrements doivent rester lisibles, faciles à identifier
et accessibles
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| Une procédure documentée doit
être établie pour : |
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assurer l'identification
le stockage
la protection
l'accessibilité
la durée de conservation
l'élimination des enregistrements
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